Vente reprise d'entreprise Bourgogne Auvergne Centre France

26 novembre 2017

Fabricant de bûches bois énergie A VENDRE (Centre France)

(réf : B583) Offre périmée solution de cession en interne Activité : fabrication et négoce de plaquettes, mini-plaquettes pour chaufferie, absorbants et bûches de bois compressé, + de 10 ans d'ancienneté Raison de la cession : départ en retraite CA :...

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Tags: fabricant de buches, Bois-énergie, entreprises A VENDRE

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15 septembre 2017

Locaux industriel, activité A VENDRE Agglomération Nevers

Immeuble vendu 550 K€ septembre 2017 batiment locaux industriels A VENDRE A LOUER Marzy Nevers agglomération batiment et terrain industriel artisanal ou d'activité à vendre à Nevers Marzy agglomération http://gestion-conseil.fr Terrain constructible en...

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Tags: locaux activité

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20 mars 2017

Entreprise VENDUE Dpt 58 (Nièvre) - Chauffage climatisation B2B

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Tags: chauffage sanitaire, Nièvre

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1 décembre 2015

Entreprise VENDUE Dpt 58 (Nièvre) - Installation et maintenance de système de chauffage et d'équipements écologiques

Affaire vendue le 20 mars 2017 : 111 K€ + garantie de passif de 20 K€ Vente entreprise installation maintenance chauffage electricite equipement ecologique (Nievre DPT 58) vente entreprise d'installation et maintenance de sytèmes de chauffage climatisation...

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Tags: climatisation, chauffage sanitaire, Nièvre

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9 juillet 2015

Entreprise A VENDRE Nievre : Fonds de chaudronnerie mécano soudure A VENDRE

Fonds de commerce vendue en liquidation judiciaire le 17.10.2015 : 35 K€ achat vente entreprise industrie (Nievre, Bourgogne, Centre, Auvergne et Ile de France) entreprises a vendre régions centre bourgogne et ile de France industrie services http://www.gestion-conseil.fr...

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Tags: vente chaudronnerie, vente entreprise mecano soudure

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12 juin 2015

Vente - fonds de commerce - radiation du vendeur - garantie passif - créance salariale

Un arrêt intéressant de la Cour de cassation du 08.10.2013 (n° de pourvoi 12-24825) vient casser l'arrêt de la Cour d'appel de Poitiers sur plusieurs aspects. Faits la société PRIM a vendu son fonds de commerce à l'entreprise LA PREE. Après la vente l'entreprise...

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Tags: jurisprudence

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27 avril 2015

Défiscalisation outre-mer décret n° 2015-149 - intermédiaires

Un décret entré en vigueur le 12 avril 2015 impose désormais un certain nombre d'obligations aux différents intervenants pour les opérations de défiscalisation dans les DOM-TOM. Ce texte constitue une ébauche de réglementation, notamment en annexant une...

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Tags: Cabinet de défiscalisation

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26 mars 2015

Entreprise VENDUE Dpt 06 (Alpes Maritimes) : Signalétique fabrication et pose d'enseignes publicitaires

ENTREPRISE VENDUE LE 31.07.2015 Activité : travaux de fabrication et pose d'enseignes et d'aménagements publicitaires (enseignes lumineuses, façade, véhicules, imprimerie) plus de 10 ans d'ancienneté. Raison de la cession : recentrage d'activité CA :...

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Tags: enseignes lumineuses LED, Alpes-Maritimes, signalétique PACA

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18 mars 2015

AVOCAT Honoraires - Contestation - Convention d’honoraires - Honoraires convenus - Montant et principe de l’honoraire accept

Le juge ne peut réduire les honoraires de l'avocat si leur principe et leur montant ont été acceptés par le client. Conclusion : Faites attention avant de vous engager sur un montant par écrit (email notamment) ! 2e Civ. - 6 mars 2014. CASSATIONN° 13-14.922....

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Tags: avocat

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18 mars 2015

AGENT IMMOBILIER : Mandat - Registre unique - Défaut - Sanction - Nullité absolue - Portée

Un agent immobilier est tenu d'inscrire les mandats de vente et de recherche sur un même registre. Si ce n'est pas fait, il encourt la nullité du mandat et pas de possibilité de se rémunérer. Encore une décision fondée sur un pur formalisme préjudiciable...

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Tags: Agent immobilier

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